Les commissions au Collège

Les différentes commissions instituées au sein de notre établissement scolaire, à vocation consultative et parfois même décisionnelle, contribuent toutes au fonctionnement équilibré du collège par la prise en compte de l'avis de l'ensemble des composantes de notre communauté éducative (élèves, parents, personnels, partenaires). Cette page présente chacune des commissions, leurs attributions respectives, ainsi que leur composition (nombre de représentants des différentes parties).

 

COMMISSION PERMANENTE.

 

Elle est composée de :

 

– 3 membres de droit (Principal, Gestionnaire et 1 représentant du Conseil Général)
– 3 représentants des Personnels d'Enseignement et d'Éducation
– 1 représentant des Personnel A.S.S.T.O.S.
– 3 représentants
élus des Parents d'élèves
– 1 représentant des Élèves

 

Elle a la charge d'instruire les questions soumises à l'examen du conseil d'Administration. Elle est saisie obligatoirement des questions qui relèvent des domaines suivants :

 

– organisation de l'établissement en classes et groupes d'élèves,
– répartition de la Dotation Horaire Globale,
– organisation du temps scolaire et des modalités de vie dans l'établissement,
– préparation de l'orientation,
– ouverture de l'établissement sur son environnement social, culturel, économique,
– modalités d'organisation d'activités pédagogiques à caractère facultatif (sorties, voyages, …)

 

COMMISSION ÉDUCATIVE.

 

Elle est composée de :

 

– 3 membres de droit (Principal, Gestionnaire et CPE)
– 2 représentants des Personnels d'Enseignement et d'Éducation
– 2 représentants
élus des Parents d'élèves
– 1 représentant des Élèves
– toute personne invitée susceptible d'éclairer la situation de l'élève concerné.

 

La commission éducative a pour mission, dans un collège ou dans un lycée, d'examiner la situation d'un élève qui a sérieusement enfreint les règles de vie de l'établissement scolaire. Elle a pour objectif de mettre en œuvre toutes les mesures éducatives susceptibles d'éviter à l'élève une exclusion définitive.

 

CONSEIL DE DISCIPLINE.

 

Il est composé de :

 

– 3 membres de droit (Principal, Gestionnaire et CPE)
– 4 représentants des Personnels d'Enseignement et d'Éducation
– 1 représentant des Personnel A.S.S.T.O.S.
– 3 représentants
élus des Parents d'élèves
– 2 représentant des Élèves

 

Il est convoqué lorsque des faits graves ont été commis susceptibles d'être sanctionnés par une mesure d'exclusion temporaire de l'établissement (ou de l'un de ses services) d'une durée supérieure à 8 jours, voire d'une exclusion définitive. Les faits y sont exposés, les témoignages entendus ou lus, l'ensemble de la procédure se déroulant sur le mode contradictoire permettant à toutes les parties d'exprimer leur point de vue.

 

COMMISSION D'ÉDUCATION à la SANTÉ et à la CITOYENNETÉ (CESC)

 

Elle est composée de :

 

– 4 membres de droit (Principal, CPE et 1 représentant du Conseil Général et de la Commune) auxquels se rajoutent le Médecin et l'Infirmier scolaires ainsi que l'Assistante Sociale
– 4 représentants des Personnels d'Enseignement et d'Éducation
– 1 représentant des Personnel A.S.S.T.O.S.
– 3 représentants des Parents d'élèves
(désignés sur proposition de leurs élus)
– 2 représentant des Élèves

 

Cette commission propose, met en œuvre et évalue différentes actions en matière d'éducation à la santé, à la citoyenneté et de prévention de la violence, intégrées au projet d'établissement. L'éducation à la sexualité et aux relations affectives fait également partie des préoccupations des membres de cette commission toute comme la lutte contre toutes les formes d'exclusion.

 

 

 

 

 

 

Date de dernière mise à jour : 31/01/2017

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